Fiche technique

• Lieu d’origine du produit: Abruzzo, Basilicata, Calabria, Campania, Emilia Romagna, Friuli Venezia Giulia, Lazio, Liguria, Lombardy, Marche, Molise, Piedmont, Apulia, Sardinia, Sicily, Tuscany, Trentino Alto Adige, Umbria, Aosta Valley, Veneto,
• Marché de destination: France,
• Emballage préféré:  
• Nous sommes intéressés par une quantité de: 0
• Demande de réception d’échantillons: Oui
• A livrer à:  
• Incoterms: A définir
• Banque de référence:
• Modalité de Paiement proposée:  

Quelques informations sur les caractéristiques du produit

F-Elbeuf: Produits alimentaires divers

2009/S 194-278854

AVIS DE MARCHÉ

Fournitures

SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT:

CHI Elbeuf Louviers / Val de Reuil, BP 310, à l'attention de Mr le Directeur, F-76503 Elbeuf Cedex.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Centre hospitalier intercommunal elbeuf louviers val de reuil, BP 310, Contact: secrétariat dsth, F-76503 Elbeuf Cedex. Fax +33 232963600.

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).

I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre.
Santé.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.

SECTION II: OBJET DU MARCHÉ

II.1) DESCRIPTION II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.

Code NUTS: FR232 .

II.1.3) L’avis implique: L’établissement d’un accord-cadre.
II.1.4) Informations sur l’accord-cadre: Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l’accord-cadre: Durée en mois: 36.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Fourniture de produits alimentaires.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):

15800000.

II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ II.2.1) Quantité ou étendue globale: II.2.2) Options: II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: A compter du: 1.1.2010. Jusqu’au: 31.12.2010.

INFORMATIONS SUR LES LOTS

LOT N° 1 1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Café soluble moulu.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):

15800000.

3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: 5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: LOT N° 2 1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Préparations en poudre instantané.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):

15800000.

3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: 5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: LOT N° 3 1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Eaux.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):

15800000.

3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: 5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: LOT N° 4 1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Boissons, jus de fruits, sodas.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):

15800000.

3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: 5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: LOT N° 5 1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Bière et cidre.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):

15800000.

3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: 5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: LOT N° 6 1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Vins.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):

15800000.

3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: 5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: LOT N° 7 1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Apéritifs et digestifs.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):

15800000.

3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: 5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: LOT N° 8 1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Champagne.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):

15800000.

3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: 5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: LOT N° 9 1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Mousseux.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):

15800000.

3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: 5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: LOT N° 10 1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Autres viandes cuites réfrigérées.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):

15800000.

3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: 5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: LOT N° 11 1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Biscuits et gâteaux divers.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):

15800000.

3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: 5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: LOT N° 12 1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Conserves de poissons.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):

15800000.

3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: 5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: LOT N° 13 1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Assaisonnement moutarde.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):

15800000.

3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: 5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: LOT N° 14 1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Assaisonnement vinaigrette sans sel.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):

15800000.

3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: 5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: LOT N° 15 1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Huile et mayonnaise.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):

15800000.

3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: 5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: LOT N° 16 1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Epicerie diverse.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):

15800000.

3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: 5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: LOT N° 17 1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Autres sauces.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):

15800000.

3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: 5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS:

SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Néant.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Budget du chielvr.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Cf réglement de consultation.
III.2.2) Capacité économique et financière: III.2.3) Capacité technique: III.2.4) Marchés réservés: III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : III.3.2) Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation:

SECTION IV: PROCÉDURE

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer: IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue: IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. valeur technique des produits. Pondération: 50 %.
2. coût unitaire (H.T.). Pondération: 50 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 20.11.2009 - 12:00.
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres:

SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES

VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.10.2009.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours:

Tribunal Administratif de Rouen, 53 Avenue Gustave Flaubert, F-76000 Rouen. E-mail: . Tél. +33 232081270. Fax +33 232081271.

VI.4.2) Introduction des recours: VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:

Greffe du Tribunal Administratif de Rouen, 53 Avenue Gustave Flaubert, F-76000 Rouen. E-mail: . Tél. +33 232081270. Fax +33 232081271.

VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 6.10.2009.

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